Conseil Municipal du 14 mars 2024

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Liste des délibérations - Délibération - (sans annexe)21/03/2024
CM-24-03-14-26-1Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-26-1-1Annexe ROB - Egalité femme homme - Délibération - (sans annexe)27/03/202427/03/2024

Hors Commissions


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CM-24-03-14-1-1Secrétaire de séance - Désignation - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-2-1Installation de nouvelles Conseillères municipales - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-3-1Conseil municipal - Séances du 24 octobre et du 4 décembre 2023 - Procès-verbaux - Adoption - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-4-1Décisions et conventions signées par le Maire - Liste arrêtée au 6 février 2024 - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-5-1Election d'un nouvel adjoint au Maire - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-6-1-1Représentations du Conseil municipal - SEM Elan sportif chalonnais - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-6-1-2Représentations du Conseil municipal - Office Municipal des sports - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-6-2-3Représentations du Conseil municipal - Commission de Contrôle des Comptes - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-7-1Règlement de dommages - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-14-1Contrat de ville du Grand Chalon 2024-2030 - Présentation - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-15-1Vie Scolaire - Renouvellement de la procédure relative à l'organisation du temps scolaire dans les écoles - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-17-1Bibliothèque - Prix Lucette Desvignes 2024 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-21-1Musées municipaux - Musée Vivant Denon - Proposition de transfert de biens archéologiques mobiliers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-23-1-1Finances - Adoption du nouveau Pacte Financier et Fiscal du Grand Chalon et de la convention de partage et de reversement du produit communal de la Taxe sur le foncier bâti (TFB) sur la friche Nordeon sur SaôneOr - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-23-1-2Finances - Attribution de compensation (AC) - Montant définitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-24-1Finances - Etalement de l'apurement du compte 1069 lié au passage à la M57 - Délibération - (sans annexe)26/03/202426/03/2024
CM-24-03-14-25-1Finances - Règlement budgétaire et financier - Délibération - Annexe26/03/202426/03/2024